Documentation
Trouvez ici tous les documents* dont vous pouvez avoir besoin concernant votre eau :
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
- PROCÈS VERBAL : PROCÈS VERBAL 21/06/2022
- PROCÈS VERBAL : PROCÈS VERBAL 28/03/2023
- PROCÈS VERBAL : procès verbal 04/04/2023
- PROCÈS VERBAL : PROCES-VERBAL26/06/2023
- PROCÈS VERBAL : PROCES VERBAL du 03/10/2023
- PROCÈS VERBAL : PROCÈS VERBAL du 12/12/ 2023
- PROCÈS VERBAL : PROCÈS VERBAL DU 19/03/2024
- PROCÈS VERBAL : PROCÈS VERBAL du 08/04/2024
DÉLIBÉRATIONS :
Publicité des délibérations : DELIBERATION 42 2022
- Textes généraux du ministère de la santé et des solidarités
- Pour connaître la qualité de l'eau distribuée sur votre commune : https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/article/qualite-de-l-eau-potable
- Règlement de service
- SCHEMA COMPTEUR - RESPONSABILITE
- Formulaire de remarques de la qualité des eaux
- Formulaire de prélèvement à échéance
- RPQS EAU 2022
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Formulaire de demande d’installation d’un dispositif
- RPQS SPANC 2022
- Demande De Contrôle D'assainissement
- Demande d'autorisation de rejet en fossé :
- Guide de l’usager
- Règlement SPANC
SECURITE
- Document Unique d’Évaluation des Risques
- Registre d'observations hygiène et sécurité
- Registre dangers graves et imminents
DIVERS
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